Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : OPHEOR
Numéro de SIRET du demandeur : 34427863300012
Libellé de la voie du demandeur : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal du demandeur : 42300
Localité du demandeur : ROANNE
Boîte postale du demandeur : 268
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : PETITE RUE DE LA LOIRE
Code postal du terrain : 42300
Localité du terrain : ROANNE
Section cadastrale 1 : 182AN
Section cadastrale 2 : 183AN
Section cadastrale 3 : 184AN
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 644
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-08-24
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-01-23
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 414
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre