Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI NOUS QUATRE
Numéro de SIRET du demandeur : 82074253400010
Numéro de voie du demandeur : 2
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DES DESSOUS
Lieu-dit du demandeur : MR D'INTORNI YVES
Code postal du demandeur : 06420
Localité du demandeur : RIMPLAS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : SAINT HONORAT
Code postal du terrain : 06420
Localité du terrain : RIMPLAS
Section cadastrale 1 : 0620B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 33
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 33
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre