Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Rignosot
Code postal : 25640
Code INSEE de la commune : 25491

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02549121C0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 30/01/2022
Date d'ouverture de chantier : 01/04/2022
Date réelle d'achèvement des travaux : 2023-10-18
Année de dépôt de la demande : 2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)


Code postal : 25640 Rignosot
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 10 RTE de Besancon Rignosot 25640
Parcelle(s) concernée(s) : AA28
Superficie du terrain : 2075m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 5
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 252m2
Surface de plancher nouvelle construite : 148m2