Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 374bi
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DE GENAS
Code postal du demandeur : 69500
Localité du demandeur : BRON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEMI
Libellé de la voie du terrain : de Bellevue
Lieu-dit du terrain : Lot. le Bellevue 2 - Lot 2
Code postal du terrain : 38121
Localité du terrain : REVENTIN VAUGRIS
Section cadastrale 1 : 0625AP
Section cadastrale 2 : 0621AP
Section cadastrale 3 : 0615AP
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-02-24
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 141
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre