Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 6
Libellé de la voie du demandeur : RUE RENE CASSIN
Lieu-dit du demandeur : ZI DE LA BONDE
Code postal du demandeur : 91300
Localité du demandeur : MASSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : METAIRIE GRANDE DE BELLOC
Code postal du terrain : 31250
Localité du terrain : REVEL
Section cadastrale 1 : 39ZP
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 51344
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Nb de chambre (si foyer ou autres hébergements) : 5
Surface ' hébergement hôtelier ' créée par changement de destination : 382
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 382
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 382
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2019-08-31
France Cadastre