Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2
Type de voie du demandeur : AVENU
Libellé de la voie du demandeur : Jean Bergeron
Code postal du demandeur : 69290
Localité du demandeur : CRAPONNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Pre Dupaquier
Code postal du terrain : 01750
Localité du terrain : REPLONGES
Section cadastrale 1 : 31370E
Section cadastrale 2 : 31380E
Section cadastrale 3 : 17270E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1874
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements de 6 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 548
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 1513
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre