Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI L OASIS DU CARLA
Numéro de SIRET du demandeur : 82096209000016
Lieu-dit du demandeur : LE CARLA
Code postal du demandeur : 11190
Localité du demandeur : Rennes-le-Chateau
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LE CARLA
Code postal du terrain : 11190
Localité du terrain : Rennes-le-Chateau
Section cadastrale 1 : 139Y
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3085
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 11
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 18
Nombre de logements total créés : 18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 359
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 106
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 310
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
France Cadastre