Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Recouvrance
Code postal : 90140
Code INSEE de la commune : 90083

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09008312A0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 21/02/2013
Date d'ouverture de chantier : 01/05/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 90600 Grandvillars
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RUE de l Ecrevisse Recouvrance 90140
Parcelle(s) concernée(s) : ZA64
Superficie du terrain : 2453m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 149m2