Permis de construire de la ville de Réchésy

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Réchésy
Code postal : 90370
Code INSEE de la commune : 90081

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 09008123C0015
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	19/09/2023
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : SAS I.M.M.O.
SIRET : 89460703500017
Code postal : 90140 BOUROGNE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 2 Rue de Courtelevant RECHESY 90370
Parcelle(s) concernée(s) : E579 E634 E635
Superficie du terrain : 626m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : commerce
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2