Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 493
Libellé de la voie du demandeur : Les Piemontes
Code postal du demandeur : 01390
Localité du demandeur : Rance
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 493
Libellé de la voie du terrain : Les Piemontes
Code postal du terrain : 01390
Localité du terrain : RANCE
Section cadastrale 1 : 10410B
Section cadastrale 2 : 10440B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 9366
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 120
PERIODE_DEVRT : 2019-07-31
France Cadastre