Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 183
Libellé de la voie du demandeur : Le Chaland
Code postal du demandeur : 01390
Localité du demandeur : Rance
Code INSEE pays du demandeur : 100
Code postal du terrain : 01390
Localité du terrain : RANCE
Section cadastrale 1 : 10240A
Section cadastrale 2 : 10480A
Section cadastrale 3 : 1021OA
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1220
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre