Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : RONSED MOR
Numéro de SIRET du demandeur : 44260577000019
Numéro de voie du demandeur : 15
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES BRUYERES
Code postal du demandeur : 56170
Localité du demandeur : QUIBERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 25BIS
Libellé de la voie du terrain : RUE DU MANE
Code postal du terrain : 56170
Localité du terrain : QUIBERON
Section cadastrale 1 : 2259AN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 249
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-02-19
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 140
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre