Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 25
Libellé de la voie du demandeur : RUE PIERRE SEMARD
Code postal du demandeur : 38000
Localité du demandeur : GRENOBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12/14
Libellé de la voie du terrain : AVENUE DE BOURGOGNE
Code postal du terrain : 21800
Localité du terrain : QUETIGNY
Section cadastrale 1 : 68AP
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8761
Nombre de niveau maximum : 6
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-06-05
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 74
Nombre de logements de 3 pièces : 68
Nombre de logements de 4 pièces : 12
Nombre de logements collectifs créés : 155
Nombre de logements total créés : 155
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 9996
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30
France Cadastre