Informations sur le permis de construire n°05948116Z0017

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ATHENA
Numéro de SIRET du demandeur : 53906918700018
Libellé de la voie du demandeur : Route de Valenciennes
Lieu-dit du demandeur : ZAE Pole Ouest Pole entreprise
Code postal du demandeur : 59530
Localité du demandeur : LE QUESNOY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 21
Libellé de la voie du terrain : RUE DE LA NOUVELLE ZELANDE
Localité du terrain : LE QUESNOY
Section cadastrale 1 : 1057E
Section cadastrale 2 : 1058E
Section cadastrale 3 : 1059E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5111
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-11-21
Nombre de logements de 2 pièces : 18
Nombre de logements de 3 pièces : 33
Nombre de logements de 4 pièces : 14
Nombre de logements collectifs créés : 65
Nombre de logements total créés : 65
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4350
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31