Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : A&T Immobilier
Dénomination personne morale demandeur : LEMOINE
Numéro de SIRET du demandeur : 84931797900011
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : RUE DU RECRET
Code postal du demandeur : 69670
Localité du demandeur : VAUGNERAY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 116
Libellé de la voie du terrain : LE BOURG-SUD
Code postal du terrain : 33660
Localité du terrain : Puynormand
Section cadastrale 1 : 1139B
Section cadastrale 2 : 1140B
Section cadastrale 3 : 1142B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5174
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 480
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre