Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ECOLE DE VOILE
Dénomination personne morale demandeur : CENTRE NAUTIQUE ALPIN
Numéro de SIRET du demandeur : 78242892400016
Libellé de la voie du demandeur : LE PLAN D'EAU
Code postal du demandeur : 05200
Localité du demandeur : EMBRUN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHADENAS
Code postal du terrain : 05200
Localité du terrain : PUY-SANIERES
Section cadastrale 1 : 37ZD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 247700
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 47
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-12-31
Date réelle de décision favorable : 2018-12-18
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