Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MALOU
Numéro de SIRET du demandeur : 43819912700038
Libellé de la voie du demandeur : RIGAUD
Code postal du demandeur : 33570
Localité du demandeur : PUISSEGUIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : AU BARRAIL
Code postal du terrain : 33570
Localité du terrain : PUISSEGUIN
Section cadastrale 1 : 2030B
Section cadastrale 2 : 0440C
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1775
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-03-13
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-05-31
Nombre de logements de 1 pièce : 5
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements collectifs créés : 11
Nombre de logements total créés : 15
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 546
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 546
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 546
PERIODE_DEVRT : 2018-05-31
France Cadastre