Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI DU MONT MARLET
Numéro de voie du demandeur : 155
Libellé de la voie du demandeur : Rue du Fayel
Code postal du demandeur : 60240
Localité du demandeur : JOUY-SOUS-THELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : Route du Mont Marlet
Code postal du terrain : 60850
Localité du terrain : PUISEUX-EN-BRAY
Section cadastrale 1 : 486A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4234
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 379
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 379
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2019-09-30
France Cadastre