Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI TROIS CP
Numéro de SIRET du demandeur : 85273006800016
Numéro de voie du demandeur : 21
Type de voie du demandeur : route
Libellé de la voie du demandeur : de Nozay
Code postal du demandeur : 44390
Localité du demandeur : PUCEUL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : du Bois
Lieu-dit du terrain : Lotissement Rue du Bois - Lot 4
Code postal du terrain : 44390
Localité du terrain : PUCEUL
Section cadastrale 1 : 0431AB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 457
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 85
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre