Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 118
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Poisy
Code postal du demandeur : 74330
Localité du demandeur : EPAGNY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 125
Type de voie du terrain : Alle
Libellé de la voie du terrain : Des Gentianes
Lieu-dit du terrain : 'Aux Belles'
Code postal du terrain : 74120
Localité du terrain : PRAZ SUR ARLY
Section cadastrale 1 : 29600A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1053
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-05-25
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 319
PERIODE_DEVRT : 2020-05-31
France Cadastre