Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DE BLAQUIERE
Code postal du demandeur : 30210
Localité du demandeur : POUZILHAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DE BLAQUIERE
Lieu-dit du terrain : LES CADINIERES
Code postal du terrain : 30210
Localité du terrain : POUZILHAC
Section cadastrale 1 : 544B
Section cadastrale 2 : 573B
Section cadastrale 3 : 574B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 26710
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 10
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 113
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 45
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre