Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS SUD LOTISSEMENT
Numéro de SIRET du demandeur : 81327571600013
Type de voie du demandeur : CHEM
Libellé de la voie du demandeur : du Mas Lapierre
Lieu-dit du demandeur : Villa Les 4 Pins
Code postal du demandeur : 34110
Localité du demandeur : Frontignan
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : des Cresses
Code postal du terrain : 34560
Localité du terrain : Poussan
Section cadastrale 1 : 101BH
Section cadastrale 2 : 100BH
Section cadastrale 3 : 96BH
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 10230
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 16
Nombre de logements de 4 pièces : 43
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements total créés : 61
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 350
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 5485
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre