Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ARCHI-OSE
Numéro de SIRET du demandeur : 75045011600017
Numéro de voie du demandeur : 45
Libellé de la voie du demandeur : rue Camille Claudel
Code postal du demandeur : 35500
Localité du demandeur : VITRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 25
Libellé de la voie du terrain : boulevard de Civanam
Code postal du terrain : 44510
Localité du terrain : LE POULIGUEN
Section cadastrale 1 : 590AE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 442
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 86
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 94
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