Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Le Coq Hardi
Numéro de SIRET du demandeur : 50321888500013
Libellé de la voie du demandeur : 42 avenue DE LA TUILERIE
Code postal du demandeur : 58150
Localité du demandeur : POUILLY SUR LOIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES ROCHES
Localité du terrain : POUGNY
Section cadastrale 1 : 01670F
Section cadastrale 2 : 02640F
Section cadastrale 3 : 02770F
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7344
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 534
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 164
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 72
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-06-30
Date réelle de décision favorable : 2018-06-22
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