Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Artis
Dénomination personne morale demandeur : FAVRE FELIX
Numéro de SIRET du demandeur : 35038388100074
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de la Bouvarde
Lieu-dit du demandeur : Park Nord
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : Epagny-Metz-Tessy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : A LA FIN
Localité du terrain : POUGNY
Section cadastrale 1 : 0287AC
Section cadastrale 2 : 0085AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2292
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 119
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre