Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DENIEUL Xavier chez SARL IXADE
Numéro de SIRET du demandeur : 81873649800010
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : rue des Thuyas
Code postal du demandeur : 44119
Localité du demandeur : TREILLIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2 bis
Libellé de la voie du terrain : rue Nungesser
Code postal du terrain : 44210
Localité du terrain : Pornic
Section cadastrale 1 : 0381DL
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 361
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 70
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 103
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre