Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : VRAND Gael chez SCI GREAT OCEAN ROAD
Numéro de SIRET du demandeur : 83518848300019
Numéro de voie du demandeur : 38
Libellé de la voie du demandeur : rue Guynemer
Code postal du demandeur : 44210
Localité du demandeur : PORNIC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : route de la Plage du Portm
Code postal du terrain : 44210
Localité du terrain : Pornic
Section cadastrale 1 : 0023BX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2605
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-05-18
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 157
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre