Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC DU PRINTEMPS
Numéro de SIRET du demandeur : 42300727700019
Libellé de la voie du demandeur : Le Roseray
Lieu-dit du demandeur : BOTZ-EN-MAUGES
Code postal du demandeur : 49110
Localité du demandeur : MAUGES SUR LOIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Roseray
Lieu-dit du terrain : BOTZ EN MAUGES
Code postal du terrain : 49620
Localité du terrain : MAUGES SUR LOIRE
Section cadastrale 1 : 1117B
Section cadastrale 2 : 1119B
Section cadastrale 3 : 223B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 27868
Code « nature du projet » : 1
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 750
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 13
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-05-31
Date réelle de décision favorable : 2017-05-17
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