Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI GRAND CERF
Numéro de voie du demandeur : 5
Type de voie du demandeur : AVENU
Libellé de la voie du demandeur : DE LA LOGE
Code postal du demandeur : 86440
Localité du demandeur : MIGNE AUXANCES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 27
Type de voie du terrain : BOULE
Libellé de la voie du terrain : DU GRAND CERF
Code postal du terrain : 86000
Localité du terrain : POITIERS
Section cadastrale 1 : 0175BT
Section cadastrale 2 : 0176BT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2024
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-02-14
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 14
Nombre de logements total créés : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 326
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 1010
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre