Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : LE MONT BLANC
Dénomination personne morale demandeur : SA LE MONT BLANC
Numéro de SIRET du demandeur : 31076481600073
Libellé de la voie du demandeur : 9 rue Andre Fumex - BP 263
Code postal du demandeur : 74007
Localité du demandeur : ANNECY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 575 route d'Annecy
Code postal du terrain : 74330
Localité du terrain : POISY
Section cadastrale 1 : 0331AD
Section cadastrale 2 : 0331AD
Section cadastrale 3 : 0331AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1849
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-09-11
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 15
Nombre de logements total créés : 15
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 209
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1052
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
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