Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LE LEZ
Numéro de SIRET du demandeur : 49780249600016
Type de voie du demandeur : Lieu-
Libellé de la voie du demandeur : TREMALHOUESAN
Code postal du demandeur : 29440
Localité du demandeur : PLOUZEVEDE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : TREMALBOUSEN
Code postal du terrain : 29440
Localité du terrain : PLOUZEVEDE
Section cadastrale 1 : 01150C
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-10-23
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 86
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 46
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 75
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre