Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HPL La Vallee
Numéro de SIRET du demandeur : 81804870400014
Numéro de voie du demandeur : 63
Libellé de la voie du demandeur : quai Charles De Gaulle
Code postal du demandeur : 69463
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : chemin de la Vallee
Code postal du terrain : 44770
Localité du terrain : La Plaine-sur-Mer
Section cadastrale 1 : 100AZ
Section cadastrale 2 : 101AZ
Section cadastrale 3 : 102AZ
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 10544
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-11-16
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-04-24
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 24
Nombre de logements individuels créés : 28
Nombre de logements total créés : 28
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2333
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
France Cadastre