Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 18
Type de voie du demandeur : avenu
Libellé de la voie du demandeur : Salvator Allende
Code postal du demandeur : 69150
Localité du demandeur : DECINES CHARPIEU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : de Sainte-Croix
Lieu-dit du terrain : Lot B
Code postal du terrain : 01120
Localité du terrain : PIZAY
Section cadastrale 1 : 04870A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 364
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-09-23
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 102
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre