Permis de construire de la ville de Pierrefontaine-les-Varans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Pierrefontaine-les-Varans
Code postal : 25510
Code INSEE de la commune : 25453

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02545322V0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	10/05/2022
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : CJAM
SIRET : 88871258500015
Code postal : 25510 PIERREFONTAINE LES VARANS
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 3 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY PIERREFONTAINE LES VARANS 25510
Parcelle(s) concernée(s) : AE92
Superficie du terrain : 658m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 630m2
Surface de plancher nouvelle construite : 176m2