Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS DUVAL
Numéro de SIRET du demandeur : 82176314100016
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : Residence de la vieille fo
Code postal du demandeur : 93410
Localité du demandeur : VEUJOURS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : FRANCOIS CUREE
Code postal du terrain : 34120
Localité du terrain : PEZENAS
Section cadastrale 1 : 0456BL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 445
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-08-10
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 317
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre