Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI ELALIA
Dénomination personne morale demandeur : SCI ELALIA
Numéro de SIRET du demandeur : 45078276800011
Numéro de voie du demandeur : 45
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : de Beziers
Code postal du demandeur : 34430
Localité du demandeur : ST JEAN DE VEDAS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 13
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : DE PLAISANCE
Code postal du terrain : 34120
Localité du terrain : PEZENAS
Section cadastrale 1 : 1136AW
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1504
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-09-07
Nombre de logements de 1 pièce : 2
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements collectifs créés : 12
Nombre de logements total créés : 15
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1016
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre