Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : DUVAL
Numéro de SIRET du demandeur : 821763141
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : Residence de la Vieille Fo
Code postal du demandeur : 93410
Localité du demandeur : VAUJOURS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9
Type de voie du terrain : AVENU
Libellé de la voie du terrain : FRANCOIS CUREE
Code postal du terrain : 34120
Localité du terrain : PEZENAS
Section cadastrale 1 : 0456BL
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 445
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 277
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre