Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : LE NOBLE Marit
Dénomination personne morale demandeur : LE NOBLE MARIT
Numéro de SIRET du demandeur : 42349736100026
Libellé de la voie du demandeur : Domaine Le petit Marseilla
Code postal du demandeur : 34140
Localité du demandeur : MEZE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : TOUR DE POMAREDE
Code postal du terrain : 34120
Localité du terrain : PEZENAS
Section cadastrale 1 : 0236AC
Section cadastrale 2 : 0237AC
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 80
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 24
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017-04-30
Date réelle de décision favorable : 2017-04-10
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