Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI PEYNIER LA TREILLE
Libellé de la voie du demandeur : BAT COTE MELLONE ZA ST EST
Code postal du demandeur : 13360
Localité du demandeur : ROQUEVAIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LA CORNEIRELLE
Code postal du terrain : 13790
Localité du terrain : PEYNIER
Section cadastrale 1 : 343AV
Section cadastrale 2 : 345AV
Section cadastrale 3 : 48AV
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 25895
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-03-05
Nombre de logements de 2 pièces : 26
Nombre de logements de 3 pièces : 23
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 53
Nombre de logements total créés : 53
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3179
PERIODE_DEVRT : 2020-04-30
France Cadastre