Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Petite-Chaux
Code postal : 25240
Code INSEE de la commune : 25451

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02545122P0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 09/01/2023
Date d'ouverture de chantier : 02/05/2023
Date réelle d'achèvement des travaux : 2024-01-01
Année de dépôt de la demande : 2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25240 Petite-Chaux
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Petite-Chaux 25240
Parcelle(s) concernée(s) : 0A596
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : industrie
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2