Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 10
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : du Coin
Code postal du demandeur : 54480
Localité du demandeur : Bertrambois
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : knoblauchetzel
Code postal du terrain : 57660
Localité du terrain : Petit-Tenquin
Section cadastrale 1 : 9905
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4402
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-08-05
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 129
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre