Permis de construire de la ville de Pérouse

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Pérouse
Code postal : 90160
Code INSEE de la commune : 90076

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09007615A0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	05/08/2015
Date d'ouverture de chantier :	05/01/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-11-30
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90160 PEROUSE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Rue des Rosiers Le Village PEROUSE 90160
Parcelle(s) concernée(s) : AH263
Superficie du terrain : 1182m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 212m2