Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI ALYRIA
Numéro de SIRET du demandeur : 83514802400010
Numéro de voie du demandeur : 44
Type de voie du demandeur : BD
Libellé de la voie du demandeur : de Gaillard
Code postal du demandeur : 13012
Localité du demandeur : MARSEILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Vie Peyrue
Lieu-dit du terrain : Pelvoux
Code postal du terrain : 05340
Localité du terrain : Vallouise-Pelvoux
Section cadastrale 1 : 1078B
Section cadastrale 2 : 1077B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 837
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-20
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 198
France Cadastre