Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Pelousey
Code postal : 25170
Code INSEE de la commune : 25448

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02544820C0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 14/12/2020
Date d'ouverture de chantier : 01/01/2021
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI de particuliers
Dénomination : SCI DU TERNE
SIRET : 87771864300019
Code postal : 25170 PELOUSEY
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 13 RUE DU TERNE PELOUSEY 25170
Parcelle(s) concernée(s) : AD179 AD181 AD38
Superficie du terrain : 765m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Autre annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 245m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2