Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Rue Louis et Marie Louise
Lieu-dit du demandeur : GrunboX
Code postal du demandeur : 69120
Localité du demandeur : VAULX EN VELIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 17
Libellé de la voie du terrain : RUE DES PLAINES
Code postal du terrain : 38550
Localité du terrain : LE PEAGE DE ROUSSILLON
Section cadastrale 1 : 227AW
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1066
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 233
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre