Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : CHEVAL DES CIMES
Numéro de SIRET du demandeur : 53167677300025
Numéro de voie du demandeur : 117
Type de voie du demandeur : Impas
Libellé de la voie du demandeur : du pre de foire
Code postal du demandeur : 74190
Localité du demandeur : PASSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Champ Pottu
Code postal du terrain : 74190
Localité du terrain : PASSY
Section cadastrale 1 : 0056ZI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6082
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 50
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-06-30
France Cadastre