Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Les Chenes Promotion
Numéro de SIRET du demandeur : 83057261600019
Numéro de voie du demandeur : 866
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : du Docteur Jacques Arnaud
Lieu-dit du demandeur : Les Clairs
Code postal du demandeur : 74190
Localité du demandeur : PASSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 886
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : du Docteur Jacques Arnaud
Lieu-dit du terrain : Les Clairs
Code postal du terrain : 74190
Localité du terrain : PASSY
Section cadastrale 1 : 24070J
Section cadastrale 2 : 24070J
Section cadastrale 3 : 24070J
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6418
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 2296
Surface ' Service public ' démolie : 465
Surface ' Service public ' supprimée par changement de destination : 1573
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-02
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