Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI ANM
Dénomination personne morale demandeur : ANM
Numéro de SIRET du demandeur : 84842236600015
Numéro de voie du demandeur : 64
Type de voie du demandeur : Allee
Libellé de la voie du demandeur : des Hortensias
Localité du demandeur : PASSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 64 ALL DES HORTENSIAS
Code postal du terrain : 74190
Localité du terrain : PASSY
Section cadastrale 1 : 14150I
Section cadastrale 2 : 14150I
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 990
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 170
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 212
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre