Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 76
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : de l'Esparcette
Code postal du demandeur : 74700
Localité du demandeur : SALLANCHES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 76
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : de l'Esparcette
Lieu-dit du terrain : Les Grands Champs
Code postal du terrain : 74190
Localité du terrain : PASSY
Section cadastrale 1 : 27870J
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1000
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2018-11-30
France Cadastre