Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS BEKER Promotions
Numéro de SIRET du demandeur : 81470661000015
Numéro de voie du demandeur : 990
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de la Centrale
Code postal du demandeur : 74190
Localité du demandeur : PASSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 112
Type de voie du terrain : Allee
Libellé de la voie du terrain : du Docteur Sivriere
Lieu-dit du terrain : Sancellemoz
Code postal du terrain : 74190
Localité du terrain : PASSY
Section cadastrale 1 : 00130C
Section cadastrale 2 : 00130C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 11771
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 2 pièces : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 11
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 21
Nombre de logements total créés : 21
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 1985
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre